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Evolution produits RC Diverses

Aperçu des principaux changements au produit d'assurance RC Diverses (Association & activités), en comparant l'ancienne gamme avec la nouvelle gamme de produits L'Ardenne Prévoyante. Pour plus d'informations, veuillez vous référer aux conditions générales.

Correspondance des produits

Ancien environnement
Nouvel environnement AP
RC Diverses
Association & Activités

Types d'activités

Ancien environnement
Nouvel environnement AP
Sur base annuelle (association ou activité récurrente) ou temporaire (activité ponctuelle) :
  • les associations sportives ou d’agrément (ex: club de sport, de natation, de couture…)
  • les activités sportives ou d’agrément temporaires (ex: tournoi de foot, jogging annuel…)
  • les activités diverses (carnaval, marché de Noël, fête de voisins, soirée…)
  • les activités de volontariat (association de parents, aide à la Croix Rouge, animation dans les hôpitaux…)
Pas de changement, les types d'activités couvertes restent les mêmes et la couverture s'applique toujours sur base annuelle ou temporaire

Définition des assurés

Ancien environnement
Nouvel environnement AP
Sont couverts tant dans les contrats annuels que dans les contrats temporaires:
  • Le preneur d'assurance et les membre de son comité
  • Les personnes occupées dans le cadre des activités déclarées, y compris les volontaires


Sont couverts uniquement dans les contrats annuels:
  • Les membres actifs, identifiés par l'inscription au registre des membres


Sont couverts uniquement en option:
  • Les participants
Pas de changement sur la définition des assurés.

✅ La prime annuelle est calculée sur base du nombre de jours par an

Avantages spécifiques

Ancien environnement
Nouvel environnement AP
/
✅ Pour les contrats annuels: Inclusion automatique de 3 événements (repas, soirées) par an sans surprime.

Définition des tiers

Ancien environnement
Nouvel environnement AP
En RC organisateur: les participants prêtant gratuitement leur concours à l’organisation de la chasse ne sont pas d'office couverts
✅ Clarification: Les membres et volontaires sont désormais considérés comme tiers entre eux, offrant une meilleure protection en cas d'accident.

Capitaux assurés en RC

Ancien environnement
Nouvel environnement AP
Dommages corporels: 1.240.000 €
Dommages corporels: 18.423.146,74 € *
Dommages matériels: 124.000 €
Dommages matériels: 921.157,33 € *

Franchise

Ancien environnement
Nouvel environnement AP
Franchise de 10% avec un mininmum de 250 € et un maximum de 500 €
✅ Simplification: montant fixe de 212,83 € pour les dommages matériels.

Garanties optionnelles

Ancien environnement
Nouvel environnement AP
/
✅ Nouvelles options: Possibilité d'ajouter une couverture pour les accidents individuels et les dommages aux biens.

Protection juridique

Ancien environnement
Nouvel environnement AP
La couverture est acquise à concurrence de 12.400,00 €
✅ Amélioration des garanties:

  • Ajout de Legal Village info
  • Augmentation du plafond pour la défense pénale et le recours civil à 15.000 € (25.000 € pour le produit AXA marque AP)
  • Ajout d'une garantie insolvabilité du tiers responsable (12.500 €)

Extension de couverture RC

Ancien environnement
Nouvel environnement AP
Sont aussi couverts:
  • les intoxications alimentaires
  • les déplacements
  • et les travaux de (dé)montage (veille et lendemain de l’événement)
✅ Élargissement:
  • Couverture étendue pour le (dé)montage: jusqu'à 8 jours avant et après l'événement
  • Ajout de la couverture pour les dommages causés par les panneaux publicitaires (jusqu'à 2 mois avant l'événement)

À Noter

  • Les montants marqués d'un astérisque * sont exprimés à l’indice IPC 177,83 de janvier 2001 (base 100 en 1981)
  • La couverture territoriale reste similaire mais peut varier légèrement. Vérifiez les conditions générales pour les détails exacts.
  • Pour le produit AXA, une garantie optionnelle pour les dommages aux biens des activités est disponible, offrant une protection supplémentaire.
Ce site temporaire est exclusivement réservé à l'usage de nos partenaires courtiers.

L’Ardenne Prévoyante est une marque de AXA Belgium • S.A. d’assurances agréée sous le n° 0039 (A.R. 04-07-1979, M.B. 14-07-1979)
Siège : Place du Trône 1, 1000 Bruxelles (Belgique) • N° BCE : 0404.483.367 – RPM Bruxelles
Internet : www.ardenneprevoyante.be • Tél. : 080 85 35 35 • e-mail : ap@ardenne-prevoyante.com
Adresse de correspondance : avenue des Démineurs 5, 4970 STAVELOT (Belgique)